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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSUL'TIC
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Océane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Océane
CONSUL'TIC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3834501
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
Océane de CONSUL\'TIC

Présentation de la marque Océane

Déposée le 26 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSUL'TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Océane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSUL'TIC domicilié(e) 214 Route de Saint-Simon, Bâtiment 1, Immeuble Le Tertial, B.P. - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 513 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Océane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Océane est expirée depuis le 26 mai 2021.

CONSUL'TIC a également déposé les autres marques suivantes : L'OBSERVATOIRE DE LA CITOYENNETE ET DE L'ADMINISTRATION NUMERIQUES , Consul'TIC


CONSUL'TIC, Société à Responsabilité Limitée - 214 Route de Saint-Simon, Bâtiment 1, Immeuble Le Tertial, B.P. - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 478513708


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625009 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données, recueil de données dans un fichier central. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques. Etudes statistiques. Analyse de données et d'informations relatives à la citoyenneté et à l'administration numérique, à savoir compilation de données et informations, et constitution d'une base de données en ligne.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs et de nouvelles technologies ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Etudes et analyses techniques dans les domaines des nouvelles technologies, des services numériques et de la dématérialisation des démarches administratives. Analyse de données et d'informations (études techniques) dans les domaines des nouvelles technologies, des services numériques et de la dématérialisation des démarches administratives.